Last updated: 2026-01-12
1. Acceptation des Conditions
En accédant et en utilisant le site espebasket.fr, vous acceptez d’être lié par ces Conditions Générales. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site.
2. Responsabilités et Conduite des Utilisateurs
Les utilisateurs s’engagent à :
- Utiliser le site espebasket.fr uniquement à des fins légales.
- Ne pas perturber ou tenter de perturber le bon fonctionnement du site.
- Respecter les droits des autres utilisateurs et de espebasket.fr.
3. Droits de Propriété Intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site espebasket.fr, y compris mais sans s’y limiter, les textes, graphiques, logos, et images, sont la propriété de espebasket.fr ou de ses concédants de licence. Toute reproduction ou distribution sans autorisation est interdite.
4. Avertissements et Limitations de Responsabilité
Le site espebasket.fr est fourni “tel quel” et “selon disponibilité”. espebasket.fr ne garantit pas l’exactitude, la fiabilité ou la disponibilité des informations. En aucun cas, espebasket.fr ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site.
5. Liens et Services Tiers
Le site espebasket.fr peut contenir des liens vers des sites tiers. espebasket.fr n’est pas responsable du contenu ou des pratiques de ces sites. L’accès à ces sites se fait à vos propres risques.
6. Résiliation de l’Accès
espebasket.fr se réserve le droit de restreindre ou de mettre fin à votre accès au site à tout moment, sans préavis, pour toute violation des présentes Conditions.
7. Droit Applicable et Juridiction
Ces Conditions sont régies par les lois en vigueur dans le pays où espebasket.fr est établi. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de cette juridiction.
8. Modifications des Conditions
espebasket.fr se réserve le droit de modifier ces Conditions à tout moment. Les utilisateurs seront informés des changements par le biais du site. Votre utilisation continue du site après de telles modifications constitue votre acceptation des nouvelles Conditions.
9. Informations de Contact
Pour toute question concernant ces Conditions, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : [email protected]